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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE
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CHATEAU SC SAINTE CROIX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU SC SAINTE CROIX
SARL PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4470115
Date de dépôt :
19/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2028
CHATEAU SC SAINTE CROIX de PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE

Présentation de la marque CHATEAU SC SAINTE CROIX

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU SC SAINTE CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE domicilié(e) DOMAINE DE SAINTE CROIX - 83570 - CARCÈS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU SC SAINTE CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SC SAINTE CROIX arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.

PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : SC CHATEAU SAINTE CROIX , SC CHARMEUR , SC SAINTE-CROIX , BLACK PINK , SC BULLES D ANGE , SC RESERVE DES ANGES , SC MARJOLAINE , SC ACACIA , SC SAINT-PIERRE , SAINT-ETIENNE DU CLOCHER


SARL PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE - DOMAINE DE SAINTE CROIX - 83570 - CARCÈS - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Sainte Croix ;

Services de vente au détail de vins ; Présentation de vins par le biais de moyens de communications à des fins commerciales; Gestion de licences de vins; Promotion des ventes pour les tiers en rapport avec les vins; Agences d'import-export en rapport avec les vins.